CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Préambule

Sorpreza a pour activité la diffusion chaque mois auprès de ses membres d’un colis surprise contenant un « ensemble de lingerie » coordonné (Abonnement Duo) ou un « bas » (abonnement Solo : boxer ou string). La forme, le coloris sont envoyés de façon aléatoire. Le client ou membre choisissant la taille.

Lors de la commande, le client ou membre décide s'il ne veut pas recevoir telle ou telle forme.

Le site Internet www.sorpreza.fr  est ouvert à tous les utilisateurs français.

Les présentes Conditions Générales de Sorpreza ont pour but de définir les droits et obligations des parties dans le cadre du service Sorpreza aux utilisateurs ou Membres du Site Internet Sorpreza.fr.

Toute commande passée sur le site Sorpreza.fr suppose l’acceptation des présentes Conditions Générales, dont le Membre reconnaît avoir pris connaissance, les avoir comprises et acceptées en parfaite connaissance de cause.

Les présentes Conditions Générales sont disponibles uniquement en langue française qui seules seront valables. Le client dispose de la faculté de les sauvegarder et de les imprimer.

Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française et aux normes françaises en vigueur.

Les Conditions Générales en vigueur sont celles disponibles sur le site à la date de leur consultation, sous la réserve de l’article 23 ci-dessous relatif à leur éventuelle modification.

1. Coordonnées de la société

Le site Internet  www.Sorpreza.fr est édité par une entreprise individuelle inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro Siret : 794 889 758 00023.

Pour contacter Sorpreza, vous pouvez adresser un courriel à l’adresse suivante : solenne@sorpreza.fr

2. Terminologie

« l’abonnement » désigne les services décrits dans l’article 6 «  Contrat Membre » des présentes Conditions Générales.

« la commande » désigne chaque acquisition ou réservation d’un produit ou d’un service effectué par un Membre sur le Site Internet dans les conditions prévues dans les présentes Conditions Générales.

« informations nominatives » désigne les informations relatives au client.

« membre » ou le pronom défini « vous » désigne chaque personne physique, majeure capable, résidant en France souhaitant bénéficier des services de Sorpreza.fr et qui satisfera aux présentes Conditions Générales.

« parure de lingerie »,«  ensemble de lingerie » :  comprend un haut (soutien gorge, bustier ou guêpière) et un bas (culotte, boxer ou string).

« bas » : désigne un boxer ou un string.

3. Capacité juridique

Les Membres déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.

4. Zone géographique

Les services sont proposés uniquement en France métropolitaine, en langue française. Pour des raisons logistiques, les abonnements en dehors de ces zones géographiques ne pourront être pris en compte.

5. Disponibilité des services

Les Services du site Sorpreza.fr sont normalement accessibles par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l’année excepté en cas d’interruption volontaire ou non, peu importe la cause. Il pourra notamment s’agir de maintenance. Etant par son activité, soumise à une obligation de moyen, Sorpreza.fr ne pourra être tenue responsable de tout préjudice physique, matériel ou moral causé par l’indisponibilité du (des) site(s).

Sorpreza.fr se réserve le droit, en cas de nécessité impérieuse, sans préavis ni indemnité, d’en fermer temporairement l’accès et ne sera pas responsable des dommages de toute nature pouvant survenir de ce fait.

6. Contrat Membre

Le Contrat Membre prévu par les présentes Conditions Générales prévoit l’envoi d’un colis par mois calendaire, c’est-à-dire un colis pour le mois de janvier, un colis pour le mois de février, etc.

En souscrivant à l’une des offres Sorpreza.fr (Abonnement de 1 mois, Abonnement de 3 mois, Abonnement de 6 mois ou abonnement de 12 mois), vous reconnaissez avoir pris connaissance, avoir compris et avoir accepté en parfaite connaissance de cause les présentes Conditions Générales.

Le contrat entre le Membre et Sorpreza ne sera conclu qu’au moment de la réception par le Membre d’un email de confirmation de paiement (ci-après dénommé « la confirmation de paiement ») par Sorpreza.

7. Abonnement

L’abonnement au service d’envoi mensuel de lingerie peut se faire selon 4 modalités qui vous sont proposées :

l’abonnement 1 mois, avec paiement en 1 fois

l’abonnement 3 mois, avec paiement en 1 fois

l’abonnement 6 mois, avec paiement en 1 fois

l’abonnement 12 mois, avec paiement en 1 fois

A.

En souscrivant à cette offre, le Membre s’abonne au service de livraison mensuel d’une parure de lingerie ou un bas pour une durée définie lors de la commande. Il effectue le paiement en une fois, à la commande, pour l’ensemble du service offert pour la durée indiquée. Le Membre ne pourra se désabonner de cette offre avant la fin de la période, sauf aux motifs énoncés dans l’article « désabonnement » des présentes Conditions Générales.

En cliquant sur le bouton « commander » pendant le processus de commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, le Membre déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales.

Après avoir confirmé le contenu de sa commande, le Membre la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant.

B

. Fonctionnement de l’abonnement :

Sorpreza confirmera systématiquement la commande de chaque Membre par courrier électronique.

Pour toute commande passée entre le 1er et le 20 du mois, début de l' abonnement le 1er du mois suivant.

Exemple : je commande le 18 janvier, l'abonnement débute le 1er février, je reçois ma surprise entre le 1er et 8 février. Ma deuxième entre le 1er et 8 mars, etc.

Pour toute commande passée entre le 21 et le 31 du mois, début le l'abonnement le mois +1 suivant.

Exemple : je commande le 27 janvier, l'abonnement commence le 1er mars : je reçois ma surprise entre le 1er et 8 mars. Ma deuxième entre le 1er et 8 avril, ma troisième entre le 1er et 8 mai, etc.

8. Désabonnement

Le Membre ne pourra demander la résiliation de son abonnement sauf pour les motifs suivants : refus d’acception de nouvelles Conditions Générales de vente, absence du territoire couvert par l’abonnement pendant une durée supérieure à 3 mois à compter de sa notification à Sorpreza.fr (si les 3 mois sont compris entre le début et la fin de l’abonnement annuel). Le Membre devra prévenir Sorpreza.fr de sa décision de se désabonner au moyen d’une lettre avec accusé de réception adressée à Sorpreza.fr et comprenant un justificatif valable.

Tout désabonnement à un abonnement donnera lieu au remboursement par Sorpreza.fr dans les trente (30) jours suivant la date de la notification valable, d’un montant en fonction de l’avancement de l’abonnement. Ce montant est calculé de la manière suivante : le prix de l’abonnement payé multiplié par le nombre de colis restant à expédier par Sorpreza.fr divisé par 3, 6 ou 12 (suivant l'abonnement contracté).

9. Paiement

Le paiement des achats s’effectue au moyen d’une carte de paiement bancaire.

Le Membre garantit qu’il est pleinement autorisé à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que ces moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de l’utilisation des services de Sorpreza.fr. 

Sorpreza.fr ne pourra être tenue pour responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé.

Une demande de débit du compte bancaire correspondant à la carte de paiement utilisée par le Membre sera envoyée à l’organisme payeur correspondant dans un délai de 3 jours suivant la date de réception de la commande. L’abonnement liant Sorpreza.fr et le Membre sera considéré comme conclu mais sous la condition suspensive de la confirmation définitive de l’accord pour le paiement par l’organisme payeur.

Conformément à la réglementation en vigueur et pour assurer la sécurité et la confidentialité de leurs informations, Sorpreza.fr ne mémorise pas les détails bancaires de ses Membres.

Tout paiement sera traité par une procédure sécurisée de cryptage des données afin qu’aucune information transmise par l’acheteur ne soit interceptée par des tiers.

Il appartient au Membre d’enregistrer et d’imprimer son certificat de paiement s’il souhaite conserver les détails bancaires relatifs à sa transaction.

10. Tarifs

Les prix des services Sorpreza.fr sont indiqués toutes taxes comprises.

11. Désactivation du compte client

Le non respect par le Membre des obligations souscrites aux termes des présentes Conditions Générales, tout incident de paiement du prix d’une commande, des agissements contraire aux intérêts de Sorpreza.fr, la délivrance de fausses informations lors de la création du compte, pourront entraîner la suspension de l’accès au service de Sorpreza.fr, voire la résiliation de son compte et abonnement de Membre en fonction du degré de gravité des agissements en cause, sans qu’il puisse être réclamé des dommages et intérêts ou indemnisations qu’elles qu’ils soient à Sorpreza.com. Sorpreza.fr se réserve le droit de refuser toute commande d’un Membre avec lequel il existerait un tel litige.

12. Preuve

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Sorpreza.fr constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Sorpreza.fr et ses clients.

13. Livraison des produits

A – Les produits achetés sur le site Sorpreza.fr sont livrés dans un premier temps uniquement en France Métropolitaine (sauf mention spécifique lors de la vente). Pour des raisons logistiques, Sorpreza.fr n’est pas en mesure de proposer son service dans les DOM-TOM.

B – Sorpreza.fr envoie chaque mois par l’intermédiaire de la poste les colis au client à l’adresse de livraison indiquée par celui-ci au cours du processus de commande.

C – En cas de changement de lieu de livraison souhaité, vous êtes tenus de nous prévenir au moins quinze (15) jours avant le début du mois concerné en modifiant vos coordonnés sur votre compte ou en nous le précisant par email à solenne@sorpreza.fr

D – Sorpreza.fr ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.

Nous vous invitons également à consulter régulièrement votre compte  et à nous joindre par email à solenne@sorpreza.fr pour toute question ou en cas de problème.

E – Si le colis est renvoyé à l’expéditeur, vous serez contacté dans les plus brefs délais et une seconde livraison se fera à vos frais. Si le colis est de nouveau renvoyé à l’expéditeur, il ne sera plus renvoyé au Membre et le montant correspondant à cette commande, y compris les frais de livraisons supplémentaires éventuels, restera acquis à Sorpreza.fr

F – Vous êtes tenus de notifier à Sorpreza.fr toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert, pièces manquantes) dans les 3 jours suivant la réception du produit. Dans le cas ou le produit défectueux est avéré, vous pouvez bénéficier des conditions d’échange ou de remboursement prévues à cet article. Si le produit est avéré défectueux, le Membre recevra un nouveau colis dans la limite des stocks disponibles. En cas de problème de stock, le Membre pourra choisir soit d’obtenir le remboursement de son paiement mensuel dans les trente (30) jours de la notification de son choix, soit de recevoir le colis du mois suivant gratuitement. Si le problème subsiste le mois suivant, le Membre pourra alors demander le remboursement de son abonnement en fonction de l’avancement de celui-ci comme défini à l’article « désabonnement » des présentes Conditions Générales de vente. Pour être remboursé, le Membre devra faire part de sa volonté par mail à solenne@sorpreza.fr afin d’être remboursé dans les trente (30) jours après avoir reçu le mail indiquant l’incapacité de Sorpreza.fr à fournir les produits.

Aucune autre indemnisation ne pourra être réclamée à la Sorpreza.fr pour la non-réception d’un colis. En tout état de cause, sa responsabilité est limitée à la valeur de l’abonnement.

G – Sorpreza.fr ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu ainsi que dans le retard de l’exécution d’une de nos obligations, due à la survenance d’un événement de force majeure. Nous entendons par force majeur, tout événement indépendant de notre volonté et/ou de notre contrôle: (Terrorisme, catastrophe naturelle, grèves, restriction du gouvernement, épidémie etc…).

14. Droit et modalités de rétractation

Le client dispose d’un droit de rétractation pendant un délai de sept (7) jours francs à compter de la date de souscription au mode d’achat concerné. Pour exercer ce droit, le client doit, dans le délai mentionné ci-dessus, procéder à la résiliation du mode d’achat par l’intermédiaire d’une lettre avec accusé de réception à l’adresse du siège social.

Ce même délai est valable à compter de la réception de chaque colis. Le retour devra se faire aux frais du Membre. Les produits contenus dans le colis ne devront pas avoir été ni ouverts, ni utilisés et devront être en état de remise sur le marché immédiate.

Dans le cas d’un exercice du droit de rétractation, Sorpreza.fr remboursera le Membre de la somme correspondante dans un délai maximal de trente (30) jours ouvrés à compter de la date de résiliation ou de la réception du retour. Le remboursement s’effectuera par un crédit de la somme débitée sur le compte correspondant à votre carte bancaire.

15. Retour produit

A.

En cas de mauvaise taille

Les articles commandés sur le site peuvent faire l'objet d'un échange de taille uniquement. 

Délai de 7 jours à compter de la « réception » du produit. La « réception » s'entend du jour de la livraison au domicile (ou toute autre adresse indiquée).

Le client doit prendre contact par mail (solenne@sorpreza.fr ) afin de connaître les modalités pour procéder à un échange ( les frais de retours resteront à la charge exclusive du client).

Les Produits ne pourront être retournés/échangés et remboursés qu'à la condition que le Client respecte scrupuleusement les consignes suivantes :

Les Produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, complets, étiquetés, neufs, non portés (à l'exception du 1er essayage) et non lavés, et dans un emballage correctement fermé.

Vendeur refusera tout retour de Produit abîmé, endommagé, détérioré ou salis.

Les Produits retournés devront être contrôlés et acceptés par les services du Vendeur avant tout échange d’une autre taille au Client.

B.

Si cela ne vous plaît vraiment pas.

Vous avez la possibilité de retourner un produit qui ne vous conviendrait pas sous certaines conditions :

Abonnement 1 mois : pas de retour possible.

Abonnement 3 mois : pas de retour possible.

Abonnement 6 mois : 1 retour possible sur la durée de l’abonnement.

Abonnement 12 mois : 2 retours possibles sur la durée de l’abonnement.

Les Produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, complets, étiquetés, neufs, non portés et non lavés, et dans un emballage correctement fermé.

Le client doit prendre contact par mail (solenne@sorpreza.fr ) afin de connaître les modalités pour procéder à un échange ( les frais de retours resteront à la charge exclusive du client).

16. Service clientèle

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition par mail sur solenne@sorpreza.fr

17. Communication entre le Membre et Sorpreza.fr

En devenant utilisateur du site Internet, vous reconnaissez que les échanges entre vous et Sorpreza.fr seront principalement électroniques sauf dans les cas particuliers présentés dans les présentes Conditions Générales ou requis par la loi. Sorpreza.fr s’engage à contacter les Membres par email ou directement par l’intermédiaire de publication sur le site Internet. Vous reconnaissez contractuellement que les informations, notifications et contrats sont en parfait accord avec la réglementation en vigueur.

Il est entendu entre les parties que le choix de mode d’échange vaut convention sur la preuve au sens de l’article 1316-2 du Code civil.

18. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments reproduits sur Sorpreza.fr et notamment mais non exclusivement les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et marques sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le site Sorpreza.fr est strictement interdite.

19. Responsabilité

Le Membre est seul responsable de l’utilisation de son mot de passe, de son adresse e-mail, de ses codes confidentiels ainsi que de toutes informations rendues accessible par le Membre.

Ainsi, compte tenu des éléments précités, Sorpreza.fr ne pourra être tenue responsable du dommage direct, personnel et certain subi par le Membre du fait de son abonnement au service ou de la consultation du site Sorpreza.fr

20. La clause de sauvegarde

Si une disposition ou une des clauses présentes dans les présentes Conditions Générales devait être invalide ou non applicable, le reste des dispositions ou clauses de ces Conditions Générales ne sera pas affecté, à moins que l’élimination de cette clause particulière porte à une des parties un tel préjudice que maintenir le contrat ne pourrait plus être envisageable.

21. Information nominative

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et de personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à solenne@sorpreza.fr, en nous indiquant vos noms, prénoms, e-mail adresse et si possible votre référence client.

23. Modification des Conditions Générales

Sorpreza.fr se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu ou les caractéristiques des présentes Conditions Générales.

Sorpreza.fr notifiera la modification des Conditions Générales à ses Membres par courriel et sur son site Internet.

Les Membres accédant aux Services dans le cadre d’un Abonnement, se verront notifier de telles modifications dans un délai minimum de quinze (15) jours précédant leur entrée en vigueur si elle concerne l'abonnement directement, à moins qu’elles ne soient dictées par une règle impérative ou une décision judiciaire auquel cas leur entrée en vigueur sera immédiate. Tout Membre qui refuserait les nouvelles conditions devra dès lors résilier son abonnement aux services par envoi d’une lettre avec accusé de réception avant l’entrée en vigueur des nouvelles Conditions Générales de vente, dans les conditions prévues à l’article « droit et modalités de rétractation » des présentes Conditions Générales. Le client n’ayant pas procédé à la résiliation de son abonnement après l’expiration du délai précité sera irrévocablement réputé avoir accepté les modifications en question.

24.Mentions légales

L’ensemble des éléments reproduits sur Sorpreza.fr et notamment mais non exclusivement les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et marques sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le site Sorpreza.fr est strictement interdite

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